Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre AtypiKsnow et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet atypiksnow.com. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site atypiksnow.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

La micro-entreprise AtypiKsnow conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site atypiksnow.com de la micro-entreprise AtypiKsnow, et en partie sur le profil Instagram d'AtypiKsnow : @atypiksnow, dans la limite des stocks disponibles. La micro-entreprise AtypiKsnow se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site atypiksnow.com est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits. 

Article 3. Tarifs

Les prix figurent sur la page des Tarifs du site atypiksnow.com, ainsi que sur les fiches produits de la boutique en ligne du site atypiksnow.com, et sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La micro-entreprise AtypiKsnow se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. En France métropolitaine, pour toute commande nécessitant un envoie par la Poste (sauf en cas de frais de ports offerts), un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d'un montant de 5 Euros TTC.

Article 4. Commande et modalités de paiement

Selon l'article qui fait l'objet de la commande, l'acheteur devra passer sa commande via la boutique en ligne* du site atypiksnow.com, ou utiliser les formulaires de commande proposés sur le site atypiksnow.com. Avant toute commande passée sur la boutique en ligne du site atypiksnow.com, l’acheteur doit créer un compte sur le site atypiksnow.com. Cependant, pour l'utilisation des formulaires de commande (mis à disposition pour les produits indisponibles sur la boutique de du site atypiksnow.com), il ne sera pas demandé à l'acheteur de créer un compte. Toutefois, certaines information personnelles seront demandées dans le cas de l'utilisation des formulaire, celles-ci sont : le nom, le prénom et l'adresse mail de l'intéressé, si l'intéressé souhaite faire une demande de devis. Ou, le nom, le prénom, l'adresse mail et l'adresse de livraison de l'acheteur, si l'acheteur souhaite passer commande sans demander de devis. Sur le site, la rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil, liste d'envie, panier…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. La micro-entreprise AtypiKsnow propose à l’acheteur de commander et régler ses produits de cette façon :

Si la commande doit être passée via un des formulaires de commande, le formulaire dirigera automatiquement l'acheteur vers les pages qu'il doit remplir avant de valider sa commande. Les informations à renseigner tout au long du formulaire concerne le choix du produit (capsules, couleurs, design...). Toutes les cases du formulaire ne sont pas à remplir obligatoirement, les cases obligatoires sont marqué d'un astérisque comme celui-ci : «*». Une fois ses choix renseignés, l'acheteur sera invité à entrer ses données personnelles (Les données personnelles demandées par les formulaires du site atypiksnow.com sont précisées plus haut dans l'article 4. Commande et modalités de paiement.). Enfin, l'acheteur devra prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, et pourra valider sa commande en cliquant sur le bouton « Terminer » (avant de valider, il sera proposé à l'acheteur de choisir le contenu de son kit de pose offert par AtypiKsnow pour chaque commande.). Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. C'est seulement après l'envoie du formulaire remplit, que l'acheteur recevra un courrier électronique (e-mail) de la part de la micro-entreprise AtypiKsnow, l'invitant à payer sa commande via le lien sécurisé Stripe joint dans ce courrier électronique (e-mail). En cliquant sur ce lien, l'acheteur est redirigé vers la page de paiement Stripe. Sur cette page, l'acheteur peut procéder au paiement avec 3 options de paiement au choix :

- Paiement sécurisé par carte bancaire : l'acheteur peut renseigner en toute sécurité ses références de compte bancaire ou de carte bleue personnelle, directement sur la page Stripe ouverte. Si le paiement est accepté, la commande pourra alors être traitée et produite par AtypiKsnow, dès la bonne réception du paiement sur le compte Stripe de AtypiKsnow. La micro-entreprise AtypiKsnow expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions. Le paiement par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique (e-mail) et s’il l’a renseignée dans le formulaire de commande, la micro-entreprise AtypiKsnow lui communiquera par courrier électronique (e-mail) a confirmation de l’enregistrement de sa commande.

Si l’acheteur souhaite contacter la micro-entreprise AtypiKsnow, il peut le faire soit par courrier électronique (e-mail) à l’adresse suivante : atypiksnow@yahoo.com ; soit par le système de messagerie instantanée du réseau social Instagram, via le profil suivant : @atypiksnow.

- Paiement par Apple Pay ou Google Pay : l'acheteur peut en toute sécurité utilisé le service de paiement assuré par le système Apple Pay ou Google Pay, directement sur la page Stripe ouverte. Le paiement, étant assuré par le système Apple Pay ou Google Pay, le procédé du paiement dépend de Apple Pay ou Google Pay. Les conditions générales de vente pour le système Apple Pay sont consultables via le lien suivant : https://www.apple.com/legal/privacy/data/fr/apple-pay/. Les conditions générales de vente pour le système Google Pay sont consultables via le lien suivant : https://payments.google.com/payments/apis-secure/u/0/get_legal_document?ldo=0&ldt=googlepaytos&ldl=fr. Si le paiement est accepté, la commande pourra alors être traitée et produite par AtypiKsnow, dès la bonne réception du paiement sur le compte Stripe de AtypiKsnow. La micro-entreprise AtypiKsnow expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions.

Article 5. Réserve de propriété

La micro-entreprise AtypiKsnow conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 6. Rétractation

Les produits vendus par la micro-entreprise AtypiKsnow étant personnalisés et créés à la demande du client, ceux-ci font partis des exceptions au droit à la rétractation. Conformément à l'Article L221-28 du code de la consommation en vigueur depuis le 28 Mai 2022, l'acheteur des produits personnalisés ne dispose pas du droit à la rétractation dans un délais de 14 jours. En effet, pour des raisons évidantes d'impossibilité de revente du produit, l'acheteur ne pourra pas se rétracter si la production de sa commande personnalisée à déjà été lancée.   

Article 7. Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le formulaire rempli par le client, qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes étant faites sur demande, AtypiKsnow a besoin d'un délai de création qui dépend de chaque demande. Généralement, les commandes pourront être envoyées 5 à 14 jours après la réception du paiement de celles-ci. Les livraisons sont effectuées par La Poste au format lettre dans des enveloppes à bulles. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. L'enveloppe sera normalement remise en boîte aux lettres. En cas d'incapacité de remettre le produit en boîte aux lettres, et en cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent le lieu de propriété de la micro-entreprise AtypiKsnow. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Article 8. Garantie

Tous les produits fournis par la micro-entreprise AtypiKsnow bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la micro-entreprise AtypiKsnow qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par courrier électronique (e-mail) à l’adresse suivante : atypiksnow@yahoo.com, dans un délai de trente jours après livraison.

Si le produit est défectueux, un dédommagement, un remplacement ou une réparation pourra être faite par la micro-entreprise AtypiKsnow, si le client est en mesure de fournir des preuves en photo, ou de renvoyer le produit défectueux à la micro-entreprise AtypiKsnow.

Si le problème concerne la taille des Press on Nails, le client étant chargé de prendre ses propres mesures, et donc responsable de potentielles erreurs, aucun remboursement, remplacement, ou dédommagement ne sera accepté. Les Press on Nails seront recommencés uniquement après la bonne réception du paiement sur le compte Stripe AtypiKsnow, dans le cas où le client décide de re-passer une commande identique à celle reçue dans les mauvaises tailles.

Article 9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site atypiksnow.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la micro-entreprise AtypiKsnow. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 10. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française, à consulter au lieu suivant : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R48100. Pour tout litige ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de proximité de la micro-entreprise AtypiKsnow.

Article 11. Protection des données à caractère personnel

La micro-entreprise AtypiKsnow est susceptible de collecter un certain nombre de données personnelles obligatoires au traitement des commandes et à la relation commerciale (notamment : nom, prénom, adresse mail, adresse de livraison). Celles-ci seront utilisées pour la réalisation de devis, de factures, ainsi que pour l'envoie des commandes et la réalisation de statistiques, sous respect des obligations légales conformément à la loi de la RGPD. Ces données sont destinées à un usage interne de la micro-entreprise AtypiKsnow, mais pourront être transmises aux sociétés qui contribuent à l'exécution de la prestation, dont celles qui assurent les livraisons et le traitement des paiements. 

Dans le cas où le client ne communiquerait pas ses informations, l'entreprise AtypiKsnow se retrouverait dans l'incapacité de traiter sa commande.

Article 12. Mode de collecte des données 

Lorsque vous utilisez le site, ou que vous renseignez des informations à caractère personnel dans un formulaire de demande de devis ou de commande d'un produit, les informations suivante peuvent être automatiquement collectées : Nom, prénom, adresse mail, adresse postale, nombre de commandes passées...

Ces données seront conservées sous un délais de 5 ans à compter de la fin du contrat. 

Article 13. Principes relatifs à la collecte et au traitement des données personnelles

Conformément à l'article 5 du Règlement européen 2016/679, les données à caractère personnel sont :

• Traitées de manière licite, loyale et transparente au regard de la personne concernée ;
• Collectées pour des finalités déterminées (cf. Article 3.1 des présentes), explicites et légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement d'une manière incompatible avec ces finalités ;
• Adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ;
  Exactes et, si nécessaire, tenues à jour. Toutes les mesures raisonnables doivent être prises pour que les données à caractère personnel qui sont inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder ;
• Conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ;
• Traitées de façon à garantir une sécurité appropriée des données collectées, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d'origine accidentelle, à l'aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées.

Le traitement n'est licite que si, et dans la mesure où, au moins une des conditions suivantes est remplie :

• La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques;
• Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci ;
• Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du
  traitement est soumis ;
• Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou
  d'une autre personne physique ;
• Le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement;
• Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant.

Article 14. Droits de l'utilisateur en matière de collecte et de traitement des données

Tout utilisateur concerné par le traitement de ses données personnelles peut se prévaloir des droits suivants, en application du règlement européen 2016/679 et de la Loi Informatique et Liberté (Loi 78-17 du 6 janvier 1978) :

• Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement des données (posés respectivement aux articles 15, 16 et 17 du RGPD) ;
• Droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD) ;
• Droit à la limitation (article 18 du RGPD) et à l'opposition du traitement des données (article
  21 du RGPD) :
• Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé
• Droit de déterminer le sort des données après la mort ;
• Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente (article 77 du RGPD).

La micro-entreprise AtypiKsnow s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre lors de la demande d'un devis ou du passage d'une commande. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier électronique (e-mail) à l’adresse suivante : atypiksnow@yahoo.com.

Afin que le responsable du traitement des données puisse faire droit à sa demande, l'utilisateur peut être tenu de lui communiquer certaines informations telles que : ses noms et prénoms, son adresse e-mail ainsi que son numéro de compte, d'espace personnel ou d'abonné. Une réponse lui sera données dans les plus brefs délais.

Consultez le site cnil.fr pour plus d'informations sur vos droits.

Article 15. Délégué à la protection des données

Le délégué à la protection des données de l'entreprise ou du responsable (DPO) est : EI KIPPER Noémie, joignable à l'adresse mail de l'entreprise, atypiksnow@yahoo.com.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits "Informatiques  et Libertés" ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une information à la CNIL.

Article 16. Force majeure

S'il venait à survenir un évènement de cas de force majeure, l'entreprise AtypiKsnow ne pourra pas être tenue responsable de la non-exécution ou du retard dans l'exécution de l'une quelconque obligation en raison de ce cas de force majeure.

Article 17. Exclusion de responsabilité

La micro-entreprise AtypiKsnow, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 18. Conditions de modification de la politique de confidentialité 

L'éditeur du site AtypiKsnow se réserve le droit de pouvoir modifier la présente Politique à tout moment afin d'assurer aux utilisateurs du site sa conformité avec le droit en vigueur.

Les éventuelles modifications ne sauraient avoir d'incidence sur les achats antérieurement effectués sur le site, lesquels restent soumis à la Politique en vigueur au moment de l'achat et telle qu'acceptée par l'utilisateur lors de la validation de l'achat.

L'utilisateur est invité à prendre connaissance de cette Politique à chaque fois qu'il utilise nos services, sans qu'il soit nécessaire de l'en prévenir formellement.

La présente politique, éditée le 13 Septembre 2024, a été mise à jour le 22 Octobre 2024.

* À noter que la boutique en ligne, ainsi que la possibilité de créer un compte sur le site atypiksnow.com sont pour le moment indisponibles. Toutes les commandes se font actuellement par les formulaires de commande. Les présentes conditions générales de vente seront mises à jour et d'avantage détaillées sur les conditions de la boutique en ligne lors de sa mise en fonctionnement.